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Marques déposées par C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT
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COQUINOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQUINOUS
C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6)

Numéro de dépôt :
1441214
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
11/12/1997
COQUINOUS de C.A.S.A.M. COOPERATIVE D\'APPROVISIONNEMENT

Présentation de la marque COQUINOUS

Déposée le 11 décembre 1987 par C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « COQUINOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6), domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50206 COUTANCES CEDEX. - France.

La marque COQUINOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUINOUS est expirée depuis le 11 décembre 1997.

C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FERTIL PRE , EQUIPEMENT AGRICOLE , FERTIL MAIS , SM3 LEROY GROUPE CASAM , COQUINOU , CASAMER , COQUIX , FERMES & JARDINS


C.A.S.A.M. COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE PRODUCTIONS DES AGRICULTEURS DE LA MANCHE (COOPERATIVE AGRICOLE TYPE 3, 4, 5, 6) - 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50206 COUTANCES CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 16 mai 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°172440 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163229 - Publication au BOPI 1993-09-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.